Les combattants qui ont mené la guerre sur le territoire irakien ou syrien et les personnes y ont collaboré sont justiciables devant les tribunaux de ces pays.
Le fait de s’être battu dans les rang d’une armée que la France contribue à combattre (donc la clause de "temps de guerre" est applicable) constitue une trahison, celles et ceux qui reviennent devraient automatiquement être conduits devant une cours martiale.