Pour ce qui est des variétés anciennes, telles que les variétés de conservation (y compris les races primitives) ou les variétés « amateurs », des exigences moins sévères devraient perdurer afin de favoriser leur conservation et leur utilisation dansl’exploitation, telles que régies actuellement par les directives 2008/62/CE et 2009/145/CE. Les variétés continueront à être enregistrées, néanmoins, sur la base d’une « description officiellement reconnue »

qui sera reconnue — mais pas établie —par les autorités compétentes. Pour cette description, l’examen DHS n’est plus obligatoire. La description officiellement reconnue décrit uniquement les caractères spécifiques des plantes et parties de plantes qui sont représentatives de la variété

concernée et la rendent identifiable, y compris la région d’origine. Cette description peut être basée sur une ancienne description officielle de la variété, à savoir une description établie à l’époque par un organisme scientifique ou universitaire par exemple. L’exactitude de son contenu pourrait être étayée par de précédentes inspections officielles, des examens non officiels ou les connaissances acquises sur la base de l’expérience pratique au cours de la culture, de la reproduction et de l’utilisation. Les restrictions quantitatives existantes sont supprimées. Les utilisateurs sont informés sur le matériel au moyen d’une étiquette indiquant que cette variété est identifiée par une description officiellement reconnue et la région d’origine. Le matériel de reproduction des végétaux appartenant à ces variétés devrait uniquement être mis à disposition sur le marché

en tant que matériel standard.
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