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Accueil du site > Actualités > Société > Conférence de Maître Thibault de Montbrial sur la légitime défense

Conférence de Maître Thibault de Montbrial sur la légitime défense

Maître Thibault de Montbrial, avocat au Barreau de Paris, est aujourd’hui une présence incontournable dans le domaine de la défense des victimes de crimes ou de délits, des professionnels de la sécurité (publique et privée), ainsi que dans la défense des intérêts des personnes contraintes à recourir à la légitime défense.

 

Lors de son intervention lors du colloque de l’institut pour la Justice, Maître Thibault de Montbrial explique la notion de légitime défense et la perception qu’en ont les autorités françaises. Un exposé sans langue de bois, riche d’informations et passionnant à écouter.

 

 

Définition

 

Maître Thibault de Montbrial définit la légitime défense comme l’acte qui consiste à accomplir des actes physiques de défense de sa personne ou d’autrui, face à une atteinte à l’intégrité physique qui doit elle-même être illégitime (la légitime défense est impossible contre une interpellation menée par des policiers par exemple). L’acte de défense sera légitime si son auteur peut démontrer qu’il était :

 

1) Immédiat : la riposte doit survenir dans le temps d’exposition à un risque non pas éventuel mais bien réel et immédiat. Il n’a évidemment rien à voir avec la justice privée ou la vengeance, qui impliquent une violence exercée postérieurement à une agression, et qui est bien entendu illégale.

 

2) Nécessaire  : la riposte doit être l’unique moyen de repousser l’agression et d’y mettre fin

 

3) Proportionné : il doit exister une balance entre la nature de l’agression et les moyens utilisés pour y mettre fin. 

 

Sources philosophiques

 

Lorsque les premières sociétés se sont constituées, les individus qui les ont rejoints n'ont accepté de s'y regrouper que contre la garantie que le groupe allait assurer la sécurité de chacun de ses membres explique Maître Thibault de Montbrial.

 

"La sécurité est considérée comme l'objet même de l'engagement en société" relève par exemple Marcel Gauchet, qui cite à cet égard de nombreux philosophes du droit tels que Thomas Hobbs, Jean-Jacques Rousseau ou encore John Locke.

Ainsi s'il devait arriver que l'Etat, parce qu'il est évidemment dans l'incapacité factuelle de placer un policier à tous les coins de rue, se trouve empêché de satisfaire à son obligation de protection des personnes et des biens ainsi déléguée par les citoyens, le principe de légitime défense permet alors à ceux-ci de reprendre ponctuellement cette délégation et de recouvrer leurs droits à se défendre par eux-mêmes le temps que la menace cesse, ou que la force publique accoure.

 

La plus belle synthèse juridico-philosophique sur la question de la légitime défense reste a ses yeux celle de Cicéron :

"Il est en effet une loi non écrite, mais innée ; une loi que nous n'avons pas apprise de nos maitres, ni reçue de nos pères, ni étudiée dans nos livres : nous la tenons de la nature même ; nous l'avons puisée dans son sein ; c'est elle qui nous l'a inspirée : ni les leçons ni les préceptes ne nous ont instruits à la pratiquer, nous l'observons par sentiment ; nos âmes en sont pénétrées.Cette loi dit que tout moyen est honnête pour sauver nos jours lorsqu'ils sont exposés aux attaques et aux poignards d'un brigand et d'un ennemi : car les lois se taisent au milieu des armes ; elles n'ordonnent pas qu'on les attendent, lorsque celui qui les attendraient serait la victime d'une violence avant qu'elles pussent lui prêter une juste assistance".

 

Maître Thibault de Montbrial nous apprend en outre qu’ en 1789, le Comte de Mirabeau avait proposé au comité de rédaction de la Déclaration des Droits de l’Homme, d’y insérer l’article suivant : « Tout citoyen a le droit d’avoir chez lui des armes et de s’en servir, soit pour la défense commune, soit pour sa propre défense, contre toute agression illégale qui mettrait en péril la vie, les membres ou la liberté d’un ou plusieurs citoyens ». Et, si le « comité des cinq » a refusé d’intégrer cet article, ce n’est pas en raison d’un prétendu risque pour l’ordre public mais au contraire parce qu’il a été considéré à l’unanimité qu’un tel rappel était inutile puisque « le droit déclaré dans l’article non retenu est évident de sa nature, et l’un des principaux garants de la liberté politique et civile ». 

 

Considération déviante sur la légitime défense de l’institution judiciaire française

 

Selon Maître Thibault de Montbrial, des décalages apparaissent systématiquement entre la théorie et la pratique, entre la situation critique vécue par la victime, et la lecture de cette situation par l'institution judiciaire.

 

Ce décalage lui paraît reposer sur :

 

1) La méconnaissance des réalités technico-tactiques des situations de violence par de trop nombreux magistrats :

 

L’appréciation des magistrats dépend de leur bonne connaissance concrète des situations de violence. Thibault de Montbrial se dit extrêmement frappé par la médiocrité des connaissances des magistrats, et même de certains experts judiciaires, de tout ce qui a trait à ce que par ailleurs on appelle "le combat". En effet, un crime ou un délit violent n'est rien d'autre qu'une action de combat dont le fondement est contraire à la loi.

 

Notre société connait la paix depuis maintenant 70 ans. Ce constat pour le moins heureux induit néanmoins quelques effets dont il faut avoir la lucidité de prendre conscience : générations après générations, nos citoyens et donc ceux qui composent nos institutions ont perdu l'habitude des considérations relatives à la violence physique.

 

Le retour observé depuis quelques temps d'une délinquance hyper violente, armée, déterminée et imprévisible se heurte donc à un décalage dans la perception qu'en ont les institutions politiques, administratives et judiciaires, tant dans l'analyse que dans le traitement. 

 

2) La trop grande méconnaissance psychologique de l'exposition au risque de mort imminente par les magistrats :

 

L'autre grande lacune de l'appréhension des situations de violence par les magistrats, concerne selon lui, les conséquences psychologiques de l'effroi subi par celui qui se trouve soudain confronté à une expérience de mort imminente.

En l'état actuel du droit positif français, il est exigé d'une personne de bonne foi, qui s'est soudain trouver exposée à un péril vital dans un état de stress extrême, d'être en mesure de justifier quart de seconde par quart de seconde de la légitimité de ses actes.

 

3) Le troisième facteur est inhérent au fonctionnement de notre système judiciaire, qui préfère que chacun reste à sa place.

 

La "rébellion" que constitue le fait pour une victime de ne pas accepter son sort et d'utiliser à son tour la violence perturbe dans la pratique le "bon agencement des choses" tel que l'ensemble de notre système judiciaire l'organise. Il y a une réticence certaine de l'ensemble des acteurs judiciaires mais aussi politiques à envisager que les gens puissent ne pas subir ce qui leur arrive. Actuellement, les autorités en France préféreront toujours une victime affligée dans son malheur auprès de laquelle ils pourront délivrer les paroles de circonstances plutôt que des gens qui prennent leur survie en main.

 

Conclusion

 

Thibault de Montbrial milite pour l'appréhension d'une notion réaliste "de la durée globale de l'action" pour apprécier l'immédiateté de la menace, et sortir de cette exigence actuelle absurde qui consiste à demander à une personnes de bonne foi qui s'est soudain trouvé face à un péril vital dans un état de stress extrême, d'être en mesure de justifier froidement quart de seconde par quart de seconde, la légitimité de ses actes.

 

Et s'il n'est évidemment pas question de déroger au principe de proportionnalité en ripostant par une violence excessive à une atteinte mineure, il n'est à l'inverse pas sérieux d'exiger une pleine mesure de la part d'un honnête citoyen qui se retrouve exposé seul ou avec sa famille à un risque criminel immédiat de violence très grave (meurtre, viol…). Il s'agit selon lui de bon sens et les visions angéliques ou pires dogmatiques, ne changeront pas la réalité : le voyou prend son risque en connaissance de cause, il choisit le lieu, le moment et les moyens de son forfait. En face, celui qui est contraint de se défendre ne saurait sérieusement se voir plus maltraité par le système judiciaire que son agresseur.

Imputer une prétendue dérive à ceux qui se défendent, et non pas à ceux qui multiplient les crimes avec des armes de plus en plus sophistiquées, relève d'une confusion entre la cause et la conséquence et constitue un signe extrêmement inquiétant quant à la capacité de nos élites à analyser les réalités, et quant à la vision qui est la leur de l'ordre social.

 

 

Source :

 

Institut Pour La Justice IPJ

 

Tags : Société Justice Violence



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20 réactions à cet article


  • 7 votes
    cassia cassia 5 septembre 11:11

    La légitime défense est de plus en plus criminalisée en Europe de l’ouest.
    C’est la logique républicaine dans sa forme la plus aboutie.
    On peut faire le même parallèle avec l’autonomie alimentaire qui est de plus en plus dangereusement criminalisée ainsi que la liberté de se soigner (accès et conseils plantes médicinales proscrites)


    • 4 votes
      WakeUp 5 septembre 17:48

      @cassia
      Effectivement, le républicanisme implique une soumission des citoyens à la puissance de l’état. Dans sa forme totalitaire cette puissance peut aussi bien s’exprimer par l’exclusivité de l’usage de la force (interdiction de se défendre), que par l’exclusivité de la capacité à penser : une seule pensée, toutes les autres étant invariablement considérées comme malades, fascisantes, dangereuses, etc.

      C’est une infantilisation du citoyen qui commence dès la petite école... école qui porte le qualificatif "républicain" mieux que jamais...

      => Il y est interdit de se défendre dans les cours de récréation (il faut rapporter à la maîtresse) ou de discuter la moindre chose avec le professeur (je parle de discussion et non d’insolence).


      A ce titre, les anglo-saxons (protestants) sont touchés différemment puisqu’ils sont plus démocrates que républicains.


    • 6 votes
      WakeUp 5 septembre 12:11

      Pour avoir fait plusieurs sports de combat, voici ce qu’on m’a toujours dit à propos des agressions :

      - La course est le meilleur moyen d’échapper à une agression. Si on est seul et que l’on court vite, il y a beaucoup de chance d’échapper à une situation dangereuse. Les agresseurs ne poursuivent que très rarement leurs victimes.
      - La parole peut désamorcer une altercation et éviter qu’elle se mue en agression.
      - Donner son portable ou son portefeuille plutôt que risquer le pire

      => Mais dans le cas où l’agression est inévitable et que le danger de mort est significatif il faut :
      - Frapper le premier si possible. Un simple coup de poing peut vous mettre KO et vous plonger en situation de vulnérabilité totale.
      - Neutraliser son ou ses agresseurs. Cela signifie les mettre KO, dans l’incapacité de se battre, ou de les tuer si nécessaire. La proportionnalité de la réponse ne peut être que rarement respectée.
      - Ne pas appeler ni attendre les flics si vous avez réussi... l’article résumant très bien pourquoi.

      Et s’ils arrivent en cours de route, cela pourrait être considéré comme une bagarre dans laquelle vous êtes impliqué.

      • vote
        pegase pegase 5 septembre 21:00

        La légitime défense au XVème siècle,la vache, le type lui flanque un immense coup d’épée, il ne bouge même pas smiley 
        https://www.youtube.com/watch?v=5hlIUrd7d1Q

        ... en même temps pour faire du jogging c’est moyen ...


        • 2 votes
          yoananda yoananda 5 septembre 22:23

          Vielle conf que j’avais vu il ya longtemps mais que j’avais beaucoup appréciée.
           
          L’objectif est peut-être justement d’empêcher la légitime défense (sous prétexte de grand principes humanistes inapplicables) pour que le monopole de la violence soit total.
           
          On ne peut pas décorréler ça selon moi du contexte français : armes à feu interdites, etc...
          L’objectif est au delà de la simple gestion de la violence domestique. Il est notoire que les français trop difficiles à gouvernés ont été désarmés à dessin, et cette loi n’est qu’une arme d’un arsenal plus vaste.
          (par exemple, vous avez le droit de posséder une arme chez vous, mais dans un coffre fermé, et non chargée, autant dire, qui ne sert à rien en cas d’agression !)
          Aux USA, on a le droit de tirer à l’intérieur de sa propriété privée : c’est plus responsabilisant, et plus dissuadant !
           
          En ce qui me concerne, je ne suis pas convaincu que toutes ces belles figures de style sur la gestion de la violence, sur la civilisation, ne soient que poudre aux yeux.
           
          Qui nous dit que ça serait si pire sans l’état ?
          Déjà, les pire massacres ont toujours été fait par les états ... la violence qu’ils contiennent "à l’intérieur", il semble qu’au mieux ils ne font que la déporter sur l’extérieur.
           
          Regardez les Corses, ils ont leurs propres lois (Vendetta ou quelque chose du genre) et ça fonctionne sans qu’il n’y ait des massacres tous les jours "tu as tué mon fils, je dois te prendre un enfant à mon tour". Au moins les corses savent encore se défendre quand ils sont agressés.
           
          Ce qui fait qu’on est moins violents, c’est le niveau de vie, les progrès sanitaires, et éducatifs. Et non pas l’état.
          Enfin, je ne sais pas, mais je suis loin d’être convaincu qu’on s’étriperait tous sans lui à la moindre occasion.
          Les citoyens suisses armés, ça me plaît plus.
           
          Ha oui, et je réponds par avance à la sempiternelle propagande sur les tueurs fous américains ... ce n’est pas du aux armes en ventre libre (d’ailleurs les massacres sont souvent lieu dans des zones ou les armes sont interdites, ce qui fait que les gens ne peuvent pas se défendre) mais à la surmédication et surtout aux effets de sevrages des anti-dépresseurs qui suppriment toute inhibition (ça peut mener au suicide, ou ... aux meurtre). Bien sûr, c’est plus pratique de dire que c’est la faute aux jeux vidéos qui d’incriminer toute une industrie défaillante ! C’est un autre sujet, mais dès qu’on parle arme à feu ... ça revient toujours sur le tapis !


          • 1 vote
            yoananda yoananda 5 septembre 22:24

            @yoananda
            port d’armes interdit* et non pas armes à feu ... vous aviez corrigé tout seul bien sûr smiley


          • vote
            un déséquilibré (---.---.10.61) 6 septembre 02:22

            Quelques corrections : 

             Déjà l’obligation de détention en coffre ne concerne absolument pas la grande majorité des armes en circulation (armes de catégorie C) On parle des armes longues à répétition manuelle (dont les fusils à pompe ou les carabines à verrou), ou bien des armes longues semi-auto jusqu’à 3 coups, mais est seulement exigée pour les armes de catégorie dite "B". Cela concerne des armes de poing semi-auto ou des armes longues semi-auto. C’est une mesure simple qui prévient efficacement des accidents domestiques avec des enfants par exemple, ou tout simplement du vol lors d’un cambriolage. Et puis un coffre aujourd’hui ça s’ouvre en une demi-seconde sans clés ni codes mais avec une empreinte digitale, et contrairement à ce que vous dîtes les armes peuvent évidemment être entreposées chargées et prêtes à faire feu immédiatement puisque mises en sécurité. Pour la protection du domicile le coffre est indispensable



          • vote
            yoananda yoananda 6 septembre 08:18

            @un déséquilibré
            d’accord, j’ignorais ces détails, ce qui modère un peu mes propos mais ne change pas le fond.


          • vote
            Hieronymus Hieronymus 6 septembre 08:35

            @un déséquilibré
            cher Déséquilibré, pourquoi vous n’ouvrez pas un compte ? ce serait plus cool, ça permettrait de suivre vos messages

            je vous ai "repêché" une 1ère fois, je ne pourrais pas toujours le faire smiley


          • vote
            pegase pegase 6 septembre 19:18

            @un déséquilibré


            Premières balles à blanc 1 ou 2 .. puis gros sel de cuisine 1 ou 2 cartouches ..

            puis 9mm ou 12 mm ... 

            C’est difficile d’avoir un accident grave avec une telle configuration dans le chargeur ..

            Notez que chez nous (à la campagne), la plupart n’ont pas de coffre , juste un support à fusil classique à la portée des enfants ..... avec ou sans cartouches, j’ai vu les 2 .. (ça n’a pas l’air de les émouvoir plus que ça) ..


          • 1 vote
            Carmela (---.---.210.4) 6 septembre 12:53

            Bonjour,

            Quelle époque formidable ! smiley
            Avant, dans ce pays nous étions sous protection "de gardiens de la paix" et à présent sous justice hors-sol, nous en sommes réduits "aux forces de l’ordre"...
            N’étant pas bien équipée pour me battre contre des rustres frappa-dingues, je me demande si un port d’arme n’est pas une solution...
            A moins d’avoir une équipe de vikings à portée demain smiley
            Blague à part, la montée de la violence ne fait que commencer ou l’ hyper-contrôle en est le premier symptôme... et que va faire la justice dans ce chaos annoncé sachant que l’état n’a pas intérêt à ce que sa population s’auto-défende au risque d’y perdre son élysée...

             

             


            • vote
              jeanpiètre jeanpiètre 6 septembre 13:16

              @Carmela
              le port d’armes aux u.s. ne remet absolument pas le pouvoir en question, il participe juste à une escalade dont seuls les marchands d’armes , les médecins et les pompes funèbres tirent bénéfice


            • 1 vote
              maQiavel maQiavel 6 septembre 13:30

              @Carmela
              Bonjour.

              Ce que je retiens surtout de cette conférence, c’est que ceux qui font tourner l’institution judiciaire sont déconnectés du niveau de violence réelle qu’ont nos sociétés et qu’il est urgent qu’ils s’adaptent sinon on verra ce genre de cas continuer de se multiplier

              On peut proposer des solutions concrètes quant à cette adaptation, par exemple en insérant des stages d’autodéfenses dans leur cursus, parce que je confirme de mon expérience personnelle qu’il existe dans ce milieu une vision complètement fantasmagorique des interactions violentes …


            • vote
              Carmela (---.---.210.4) 6 septembre 17:39

              @jeanpiètre

              Bonjour,

              "le port d’armes aux u.s. ne remet absolument pas le pouvoir en question,.."

              Oui, je ne peux qu’être d’accord avec ce constat, malheureusement. Le sacro-saint principe de liberté des marchands d’armes aux US maintient la roulette russe sur le citoyen américain. Et pour cause 50 états avec leurs particularismes rendent impossible la refonte du "pouvoir en question". Avec la nouvelle carte des régions en France et le TTIP et les nouveaux migrants, nous allons aussi vivre de concert ces rafles et rafales balistiques. Issue : Sortir de ce foutoir européen à la solde de Washington le plus tôt possible par l’a.50 ainsi que de l’OTAN. C’est la méthode la plus douce et la plus loyale smiley


            • vote
              Carmela (---.---.210.4) 6 septembre 17:47

              @maQiavel
              On peut proposer des solutions concrètes quant à cette adaptation, par exemple en insérant des stages d’autodéfenses dans leur cursus, parce que je confirme de mon expérience personnelle qu’il existe dans ce milieu une vision complètement fantasmagorique des interactions violentes …"

              L’institution judiciaire est certainement à la ramasse faute de moyens et ça va pas s’améliorer si on reste clouté aux basks de l’UE...Quand à la pratique "du terrain", c’est une bonne idée de votre part de leur permettre d’endosser le rôle de l’agresseur-agressé et surtout ne pas oublier le chronomètre smiley



            • vote
              jeanpiètre jeanpiètre 6 septembre 20:57

              @Carmela
              plutôt d’accord, même si c’est un peu un rêve de bisounours, les élites ne voudront pas et question qui me semble essentielle, dans ce cas, pourquoi est ce au peuple d’être doux et loyal ?


            • vote
              Carmela (---.---.210.4) 6 septembre 21:05

              @jeanpiètre
              "plutôt d’accord, même si c’est un peu un rêve de bisounours, les élites ne voudront pas et question qui me semble essentielle, dans ce cas, pourquoi est ce au peuple d’être doux et loyal ?"

               smiley

               Sans être des agneaux non plus...nous sommes aussi les représentants de demain et sommes donc les mieux placés pour amender et ensemencer la terre de nos vies en notre pays


            • vote
              jeanpiètre jeanpiètre 7 septembre 00:43

              @Carmela
              certes vous ne semblez pas agneau, ce qui ne vous empêche pas d’être bisounours

              vous n’êtes comme moi qu’une brebis sur cette terre et donc assujettie au bon vouloir de votre berger, si son bon vouloir est de vous remplacer , il le fera , larme à l’oeil et la main sur le portefeuille n’en voulez pas au autres brebis, juste au berger ou alors sortez du troupeau pour devenir un être fragile , mais LIBRE


            • vote
              Carmela (---.---.210.14) 7 septembre 12:06

              @jeanpiètre
              Bonjour,

              "vous n’êtes comme moi qu’une brebis sur cette terre et donc assujettie au bon vouloir de votre berger, si son bon vouloir est de vous remplacer , il le fera , larme à l’oeil et la main sur le portefeuille n’en voulez pas au autres brebis, juste au berger.."

              Ma foi, vous êtes libre de pouvoir le penser et en même temps, c’est juste mieux d’être en droit de ne pas trop y croire..

              "ou alors sortez du troupeau pour devenir un être fragile , mais LIBRE"

              Je ne pense pas avoir prétendu le contraire smiley


            • vote
              Carmela (---.---.210.14) 7 septembre 12:23

              @Carmela
              Allez Jeanpiètre écouter la force de la voie à suivre chez Pégase smiley

              Un expert hors du troupeau s’exprime en toute légitimité !

            

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