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  • Premier article le 13/02/2016
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Derniers commentaires




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    micnet micnet 1er juillet 2020 22:14

    @Qaspard Delanuit

    "si quelqu’un vous lance des insultes ou des accusations dans la rue, donc en public, il n’est pas besoin que votre nom soit précisé pour que le délit soit constitué"

    ---> Oui car dans la rue, je suis une personne physique et je ne suis pas dans la virtualité



  • vote
    micnet micnet 1er juillet 2020 22:13

    @Qaspard Delanuit

    "C’est bien une personne qui a été visée par Feste, en précisant qu’elle est retraitée et en donnant son lieu d’habitation."

    ---> Oui, à partir du moment où on donne des éléments concrets permettant d’identifier une personne, là je suis tout à fait d’accord.

    Mais prenons le problème à l’envers pour simplifier : imaginons que Tintin se fasse traiter de pédophile par Albator en sachant que Tintin n’a communiqué à personne de son entourage sur le fait qu’il publie des commentaires sur agoravox. Autrement dit, personne ne sait qui se cache derrière Tintin. Dans ce cas précis, est-ce qu’Albator risque juridiquement quoi que ce soit ?



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    micnet micnet 1er juillet 2020 21:21

    @Qaspard Delanuit

    Merci pour ce lien et ces informations, cela dit la question reste ouverte car dans votre même lien, il est précisé que :

    "L’allégation doit viser une personne déterminée physique ou morale. " :
    un pseudonyme n’est ni une personne physique ou morale sauf erreur de ma part

    "Il est vérifié que les propos permettent au public d’identifier la personne visée, sachant qu’il suffit que la victime soit identifiable même par un cercle restreint de personne. "
    Moi en lisant ça je comprends que la personne doit pouvoir être identifiable uniquement au-travers du lieu public où elle s’exprime et non parce qu’elle se serait identifiée au préalable auprès d’un cercle restreint de personnes. Je ne sais pas si je suis clair, ce n’est pas simple à exprimer mais il me semble que c’est seulement en se référant au forum public que la personne doit pouvoir être identifiable aux yeux du législateur.



  • 1 vote
    micnet micnet 1er juillet 2020 19:43

    @Norman Bates

    "si jamais gros nigaud devait nous quitter (rien que d’y penser je fonds en larmes...) mon historique tiendra sur un post-it... "

    ---> Excellent smiley



  • vote
    micnet micnet 1er juillet 2020 19:38

    @Mervis Nocteau

    "Je dis que l’Ecclésiaste/Qohélèt aurait simplement dû inclure son dieu dans l’équation, mais il n’a pas senti que le voile de vanité absolue qu’il étendait sur le monde, il ne le devait que de son dieu. "

    ---> Etant donné que vous semblez vous même quelqu’un de totalement dénué de plus petit début d’embryon de vanité, pouvez-vous nous éclairer quant au type de civilisation idéale que vous préconisez ?

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